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Marques déposées par monsieur Michel MAZIRE
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FOG SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOG SYSTEM
Monsieur Michel MAZIRE

Numéro de dépôt :
93491257
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque FOG SYSTEM

Déposée le 3 novembre 1993 par monsieur Michel MAZIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOG SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Michel MAZIRE domicilié(e) Le Village Ambrumesnil, 76550 OFFRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque FOG SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOG SYSTEM est expirée depuis le 3 novembre 2003.

Michel MAZIRE a également déposé les autres marques suivantes : DEVATEC D , ELECTROVAP


Monsieur Michel MAZIRE - Le Village Ambrumesnil, 76550 OFFRANVILLE - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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